Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BALME
Numéro de dépôt :
1123517
Date de dépôt :
14/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BALME
Déposée le 14 février 1980 par SOCIETE NOUVELLE J. BALME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BALME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BALME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BALME est expirée depuis le 14 février 1990.
SOCIETE NOUVELLE J. BALME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036